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Métiers anciens / oubliés

Histoire des métiers, origine des corporations, statuts, règlements, us et coutumes. Métiers oubliés, raréfiés ou disparus de nos ancêtres.

Cloutiers

(D'après un article paru au XIXe siècle)

Publié / Mis à jour le vendredi 12 février 2010, par LA RÉDACTION

 

Dans l'ancienne France, il y...

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Date: 2017-04-07 22:47:32
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2013

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 235

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2013

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

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CCT de la branche automobile du Valais - Service-CCT.ch

Champ d'application du point de vue territorial

S'applique au territoire du canton du Valais.

Article 3

Champ d'application du point de vue du genre d'entreprise

S'applique à toutes les entreprises : a) qui font commerce d'automobiles légères, de véhicules lourds b) qui font commerce de pièces, parties détachées, d'accessoires c) qui installent des pièces, parties détachées, des...

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