Articles sélectionnés pour le thème : code type contrat apprentissage
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Comment rompre son contrat en alternance ? - MaFormation
Comment rompre son contrat en alternance ?
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Comment rompre son contrat en alternance ?
Alternance Le 28 mai 2015
Le métier pour lequel vous vous formez ne vous plaît pas ? Vous ne vous entendez pas avec votre employeur ? Les raisons de rompre un contrat d'apprentissage sont multiples... S'il n'est pas possible de démissionner d'un contrat de ce type, il existe toutefois...
Site :
maformation.fr
Thèmes liés : rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti / rupture contrat d'apprentissage a l'initiative de l'apprenti / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rompre un contrat d'apprentissage en alternance / contrat d'apprentissage en alternance periode d'essai
5 bonnes raisons d’opter pour un master en alternance
5 bonnes raisons d'opter pour un master en alternance
Rédaction 22 avril 2014 mis à jour le 11 juin 2015
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De plus en plus d'établissements permettent aux étudiants d'opter pour un master en alternance.
Les établissements supérieurs français ont tendance à proposer de plus en plus de masters en alternance. La raison : un tel diplôme présente de nombreux points forts, à...
Site :
https://www.orientation-education.com
Salaire et coût d’un Alternant en Licence pro (Apprenti ou ...
Salaire et coût d'un Alternant en Licence pro (Apprenti ou Contrat de pro) ?
Remis à jour le 10 janvier 2013
Une question récurrente et légitime des candidats à la licence professionnelle est "Combien gagne un étudiant de Licence en apprentissage ou en contrat de professionnalisation ?".
La rémunération minimale imposée par la loi, est calculée en pourcentage du SMIC en fonction de...
Site :
http://packaging.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d'apprentissage licence pro salaire / contrat d'apprentissage licence pro remuneration / contrat d'apprentissage pour licence pro / contrat d apprentissage licence pro / salaire contrat d'apprentissage licence professionnelle
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Convention collective, Contrat de travail : Industrie du ...
Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985
Industrie du pétrole
Convention collective nationale du 3 septembre 1985.
Chapitre III : Conditions de travail et emploi
Section B : Contrat de travail
Résiliation du contrat de travail - Préavis
En vigueur étendu
a) Toute résiliation du contrat de travail implique, de part et d'autre, sauf le cas de faute grave...
Site :
http://maconvention.fr
Emploi Web Marketing Junior, Contrat De ...
métier, mots-clés ou entreprise
Astuce : indiquez une ville ou un code postal dans la barre "où" afin d'afficher des résultats localisés.
Emploi Web Marketing Junior, Contrat De Professionnalisation
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Emplois 1 à 10 sur 3 946
Publiez votre CV - Postulez à plus de 60 000 emplois depuis n'importe quel appareil
GEIQ Métiers du Tourisme - Noisy-le-Grand (93)
Nous...
Site :
indeed.fr
Thèmes liés : offres de contrat d apprentissage et de professionnalisation / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance / contrat d'apprentissage et de professionnalisation / contrat d'apprentissage digital marketing / contrat d apprentissage de professionnalisation
CAP-RH : Logiciel GESPER
Logiciels > GESPER > Historique des mises à jour
Logiciel GESPER
Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)
La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :
o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...
Site :
http://www.cap-rh.org
Emploi Assistant Marketing Contrat Professionnalisation ...
métier, mots-clés ou entreprise
Astuce : indiquez une ville ou un code postal dans la barre "où" afin d'afficher des résultats localisés.
Emploi Assistant Marketing Contrat Professionnalisation
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Emplois 1 à 10 sur 108
Publiez votre CV - Postulez à plus de 60 000 emplois depuis n'importe quel appareil
Marketing internationale en alternance ou professionnalisati...
ACEP...
Site :
indeed.fr
Thèmes liés : contrat d apprentissage paris marketing / recherche contrat d'apprentissage marketing / contrat d'apprentissage digital marketing / contrat d'apprentissage marketing communication / offres de contrat d apprentissage et de professionnalisation
rupture commun accord et chômage - L'APPRENTI
Tu as droit aux indemnités de chomage comme n'importe quel salarié, et aux mêmes conditions. C'est à dire qu'il te faut le nombre d'heures suffisant pour y prétendre, en premier lieu. Soit 122 jours (4 mois) ou 610 heures de travail, au cours des 28 derniers mois.
Si tu n'as travaillé que deux mois à l'essai et jamais travaillé avant ce contrat, peu de chance d'obtenir des...
Site :
lapprenti.com
Thèmes liés : rupture contrat d'apprentissage a l'initiative de l'apprenti / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti / code du travail rupture contrat d'apprentissage / rupture conventionnelle du contrat de travail d'apprentissage / rupture contrat apprentissage commun accord chomage
APPRENTISSAGE EN FORMATION AU DIPLÔME D’ETAT MASSEUR ...
APPRENTISSAGE EN FORMATION AU DIPLÔME D'ETAT MASSEUR KINESITHERAPEUTE
APPRENTISSAGE EN FORMATION AU DIPLÔME D'ETAT MASSEUR KINESITHERAPEUTE CFA HP LR Groupement Professionnel de Formation
Maison de l'Hospitalisation Privée du Languedoc-Roussillon
288, rue Hélène BOUCHER - 34174 Castelnau le Lez cedex
Tél : 04.99.51.22.30
L'apprentissage a trop longtemps été négligé dans le secteur de la...
Date: 2017-04-07 21:14:03
Site :
http://www.kinemontpellier.org
Thèmes liés : cout formation contrat d'apprentissage / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'aide a l'emploi 2013 / fin de contrat d'accompagnement dans l'emploi / contrat d'accompagnement dans l'emploi definition
Relance de l’apprentissage dans la fonction publique
*pour toute souscription à un forfait annuel
à partir de 3 emplacements permanents
Accueil - Blog territorial - Relance de l'apprentissage dans la fonction publique
Relance de l'apprentissage dans la fonction publique
04/07/2017
Fiche pratique n° 822 / 1594
RELANCE DE L'APPRENTISSAGE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Dans un récent communiqué nous apprenons que le 1er Ministre a confié à la...
Site :
emploi-collectivites.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
La Rupture du Contrat de Professionnalisation - alternance.fr
Accueil > Comment ça marche l'alternance ? > La Rupture du Contrat de Professionnalisation
La Rupture du Contrat de Professionnalisation
Il arrive parfois que l'on soit amené à rompre un contrat en alternance et ce pour différentes raisons. Cet article a été rédigé pour vous indiquer les conditions et modalités de rupture du contrat de professionnalisation . Des conditions et modalités...
Site :
https://www.alternance.fr
Code du travail | Legifrance
Vous êtes dans : Accueil > Les codes en vigueur > Code du travail
Code du travail
Version consolidée à la date du ...
Jour
Entrez un mot d'un article ou un numéro d'article
Rechercher dans l'intégralité du code
Limiter la recherche à 'Partie Législative'
Limiter la recherche à 'Partie...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
Thèmes liés : legifrance code du travail contrat d'apprentissage / centres de formation d apprentis / formation professionnelle contrat d'apprentissage / code du travail contrat d'apprentissage / code du travail contrat d apprentissage
Les modes d'accès à la fonction publique territoriale ...
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1.2.2. Les catégories statutaires
Elles répartissent les cadres d'emplois en trois ensembles désignés dans l'ordre hiérarchique décroissant par les lettres A, B et C :
la catégorie A regroupe les cadres d'emplois de conception et de direction ;
la catégorie B ceux d'application et d'encadrement intermédiaire ;
la catégorie C ceux d'encadrement de proximité et d'exécution.
On...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : contrat d'emploi solidarite / contrat d'aide de retour a l'emploi / trouver un emploi en contrat d'apprentissage / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti
Comment faire financer une formation ? - Formation ...
Comment faire financer un stage de formation inter entreprise ?
Vous êtes salarié
Le plan de formation
Tout salarié en CDI ou en CDD peut suivre un stage financé par son employeur via le plan de formation.
Le plan de formation regroupe l'ensemble des actions de formation, de bilan de compétences et de VAE (validation des acquis de l'expérience) mises en oeuvre par l'entreprise. Et même si...
CV emploi handicapé : aide recherche cv emploi handicapé
Par ailleurs, 100CV.com met à la disposition des recruteurs un autre dossier concernant le recrutement des travailleurs handicapés : les aides à l'embauche disponibles pour les entreprises ; les principales mesures législatives concernant les recruteurs face aux travailleurs handicapés.
Emploi des travailleurs handicapés
L'accès à la vie professionnelle, lorsque l'on est une...
Site :
http://www.100cv.com
Thèmes liés : financement formation contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage aide a la personne / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / centre de formation professionnelle et d'apprentissage en transport / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes
Taxe d'apprentissage - Contrat d'Apprentissage
Les entreprises concernées
Cette taxe est due par toutes les entreprises soumises à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés, quel que soit leur statut ou leur activité : entreprise individuelle ou société, entreprise commerciale, industrielle ou artisanale, entrepreneur individuel, association, coopérative agricole ou groupement d'intérêt économique (GIE).
�?chappent à la taxe...
Site :
http://www.contratdapprentissage.fr
Thèmes liés : versement de la taxe d'apprentissage 2015 / paiement de la taxe d'apprentissage / versement de la taxe d'apprentissage 2013 / versement taxe d'apprentissage a une ecole / remuneration contrat d'apprentissage et de professionnalisation
Peut-on devenir éducateur par l apprentissage
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Tel l'apprenti menuisier ou l'apprentie coiffeuse il y a désormais l'apprenti éducateur. C'est en train de sortir, et ça pose beaucoup de questions : nos filières peuvent-elles harmonieusement développer ce type de formations ? Ces métiers du social vont-ils s'en accommoder ? Quel tutorat est mis en place ? Comment les candidats sont-ils payés ? Quelles sont les différences...
Date: 2017-04-08 01:19:48
Site :
http://www.lien-social.com
Thèmes liés : formation maitre d'apprentissage educateur specialise / formation maitre d'apprentissage ile de france / centre formation d apprentissage ile de france / formation maitre d'apprentissage qualifie / formation maitre d'apprentissage obligatoire
LICENCE Professionnelle Travaux Publics IUT EGLETONS
CHEF DE CHANTIER : code ROME Métier F 1202 par exemple
CONDUCTEUR DE TRAVAUX : code ROME métier F 1201
DIRECTION DE PETITE OU MOYENNE ENTERPRISE / M1302
Compétences recherchées / qualités requises
Etudes de dossiers de consultation d'entreprises (DCE),
Estimation de projets de travaux,
Préparation et organisation des travaux,
Management des équipes et pilotage du...
Date: 2017-04-04 13:13:06
Site :
http://www.egletons.unilim.fr
Thèmes liés : contrat d'apprentissage et de professionnalisation difference / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance / entreprise en contrat d alternance / contrat d'apprentissage et de professionnalisation / contrat d apprentissage de professionnalisation
E18 | ONEM
Type travailleur
010
Ouvriers temporaires dans l'horticulture et l'agriculture (employeurs immatriculés sous les catégories 194, 494, 193, 097 et 497) et ouvriers occasionnels dans l'Horeca (employeurs immatriculés sous les catégories 016, 017, 097 et 497).
Manuels saisonniers
011
Ouvriers de catégorie spéciale à déclarer sur base des rémunérations forfaitaires par des employeurs...
Date: 2017-12-28 16:43:18
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : formation professionnelle contrat d'apprentissage / contrat d apprentissage industriel / formation contrat d'apprentissage / formation contrat d apprentissage / convention contrat d apprentissage
Les règles à respecter dans une offre d'emploi - Blog du ...
Pour une entreprise qui recrute, il existe des règles à respecter absolument au niveau de la diffusion et de la rédaction d'une offre d'emploi. Pour un poste basé en France, toutes les employeurs (peu importe leur nationalité où la localisation de leur siège social) sont en effet soumis à des lois précises qui imposent des mentions obligatoires et qui en interdisent d'autres, jugées...
Site :
http://www.blogdumoderateur.com
Thèmes liés : offre contrat d'apprentissage pole emploi / offres d'emploi contrat d'apprentissage en alternance / offre d'emploi contrat de professionnalisation en alternance / pole emploi offre d'emploi contrat en alternance / offres d emploi en alternance contrat de professionnalisation
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi senior / contrat d'accompagnement pole emploi / contrat d'emploi solidarite / contrat d'adaptation a un emploi / trouver un emploi en contrat d'apprentissage
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Grand Est
En savoir plus
Que faut-il déclarer ?
Le bordereau d'appel de cotisations, ou déclaration de salaires, est essentiel pour le calcul de vos cotisations. Vous devez y reporter l'ensemble des salaires et éléments assimilés versés à vos salariés (y compris les rémunérations des gérants minoritaires ou égalitaires de SARL et autres dirigeants versées au titre des tâches ressortant d'un...
Site :
http://www.cibtp-grandest.fr
Thèmes liés : indemnite conges payes contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage conges payes non pris / obligation employeur contrat d apprentissage / code du travail contrat d'apprentissage / code du travail contrat d apprentissage
Contrat de professionnalisation — Wikipédia
La rémunération est versée par l'entreprise en pourcentage du SMIC , selon l'âge et du niveau de formation ou du salaire minimum conventionnel correspondant à l'emploi s'il est plus favorable :
�?ge
Titre ou diplôme non professionnel de niveau IV ou titre ou diplôme professionnel inférieur au bac
Titre ou diplôme professionnel égal ou supérieur au bac ou diplôme de l'enseignement...
Date: 2017-04-05 10:17:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / remuneration contrat d'apprentissage et de professionnalisation / contrat d'apprentissage et de professionnalisation difference / contrat d'apprentissage et de professionnalisation
Trouver un employeur en alternance : les conseils de pro
Le plus difficile quand on choisit une formation en alternance, c'est de trouver une entreprise. Pas simple de se plonger dans le monde du travail quand on n'en connaît pas les codes. Les conseillers du CIDJ à Paris et des CRIJ en province aident gratuitement les jeunes dans leurs recherches. Interview de Ferroudja Kaci nous donne les conseils de base pour rechercher son entreprise en...
Site :
https://www.kelformation.com
Thèmes liés : formation en alternance contrat d'apprentissage / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'apprentissage en alternance bac pro / recherche d entreprise pour formation par alternance / entreprise en contrat d alternance
Attestation marchés publics - Congés Intempéries BTP ...
Qu'est-ce que l'attestation de mise à jour ?
Que faut-il déclarer ?
Le bordereau d'appel de cotisations, ou déclaration de salaires, est essentiel pour le calcul de vos cotisations. Vous devez y reporter l'ensemble des salaires et éléments assimilés versés à vos salariés (y compris les rémunérations des gérants minoritaires ou égalitaires de SARL et autres dirigeants versées au...
Emploi Contrat Professionnalisation Bts Nrc - Travail ...
métier, mots-clés ou entreprise
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Emploi Contrat Professionnalisation Bts Nrc
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Commercial H/F
ISEK - Essonne
L'ISEK recrute pour plusieurs de ses entreprises...
Site :
indeed.fr
Thèmes liés : bts nrc en alternance offre d'emploi contrat de professionnalisation / offre d'emploi contrat alternance bts nrc / offre d'emploi contrat de professionnalisation en alternance / offres d emploi en alternance contrat de professionnalisation / offre d'emploi contrat alternance bts muc
Formation par alternance — Wikipédia
Le centre de formation[ modifier | modifier le code ]
Suivi des entreprises proposant l'alternance.
Formation adaptée au rythme de l'alternance.
Prise en compte des questions, des problèmes découverts par les alternants lors de leurs périodes pratiques en entreprise.
Le Service Académique d'Inspection de l'Apprentissage (SAIA) est placé sous l'autorité du recteur, il est chargé du...
Date: 2017-04-05 08:32:19
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : formation en alternance avantages pour l'entreprise / formation en alternance cout pour l entreprise / recherche d entreprise pour formation par alternance / formation en alternance contrat d'apprentissage / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance
Emploi Assistant Communication Marketing En Contrat De ...
métier, mots-clés ou entreprise
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Emploi Assistant Communication Marketing En Contrat De Professionnalisation
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Emplois 1 à 10 sur 59
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Marketing internationale en alternance ou...
Site :
indeed.fr
Thèmes liés : contrat d'apprentissage marketing communication / offre d'emploi en contrat de professionnalisation montpellier / emploi contrat alternance communication marketing / contrat d'apprentissage ou contrat de professionnalisation alternance / recherche contrat d'apprentissage marketing
Dispositif d’initiation aux métiers en alternance (DIMA)
Le DIMA est un dispositif qui permet de s'initier aux métiers en alternance. Depuis la rentrée 2008, il remplace les classes préparatoires à l'apprentissage (CPA).
Le DIMA permet aux collégiens, âgés de 15 ans, de « découvrir un ou plusieurs métiers par une formation en alternance tout en poursuivant l'acquisition du socle commun de connaissances et de compétences ». Il permet donc...
Date: 2017-04-07 17:44:27
Site :
http://www.dsden93.ac-creteil.fr
Thèmes liés : formation professionnelle contrat d'apprentissage / formation en alternance contrat d'apprentissage / formation tuteur contrat d'apprentissage / statut des centres de formation d'apprentis / formation contrat d'apprentissage
Le contrat de travail de A à Z - Crédit Agricole
Le contrat de travail de A à Z
Les types de contrats
Il existe de nombreux types de contrats de travail. Du CDD au CDI, en passant par ceux plus particulièrement destinés aux jeunes, voici l'essentiel.
Contrat à durée déterminée (CDD) :
Contrat établi pour une durée fixe, en principe 18 mois maximum, renouvellement compris (renouvelable une seule fois). Réservé à l'exécution d'une...
Date: 2017-12-28 16:50:20
Site :
https://www.credit-agricole.fr
V Cotisations et gestion des comptes de points (Mise à ...
Les textes de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 et de l'Accord du 8 décembre 1961 comportent, en matière de cotisations et d'acquisition de droits, des règles communes aux régimes AGIRC et ARRCO et des dispositions spécifiques à chaque régime, qui reposent sur des principes fondamentaux régissant ces régimes depuis leur création.
En vertu de ces principes, les deux...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Madagascar. Code du travail - ilo.org
TITRE III. DU CONTRAT ET DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU TRAVAIL
Chapitre I. Du contrat de travail
Section 1. De la conclusion du contrat de travail
Article 17. Le contrat de travail est soumis aux règles de droit commun notamment: le consentement des parties, la capacité de contracter, un objet certain et une cause licite.
Les contrats de travail sont passés librement sous réserve du...
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : contrat d'adaptation a un emploi / trouver un emploi en contrat d'apprentissage / temps de travail contrat d'apprentissage / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'apprenti
Les aides à la location - ACTUALITÉS
Les aides à la location
VOUS CHERCHEZ OU LOUEZ UN LOGEMENT
1. LES AIDES POUR L'ACCES AU LOGEMENT
Il est parfois difficile d'accéder à la location d'un logement en raison notamment de faibles revenus ou de manque de garantie financières.
Il existe des aides pouvant vous aider à payer les loyers courants, garantir le bailleur en cas d'impayé ou encore financer le dépôt de garantie...
Date: 2017-04-08 01:19:59
Site :
http://adil94.org
Thèmes liés : contrat d'aide de retour a l'emploi / contrat aide emploi d'avenir / contrat d'aide a l'emploi pour les jeunes / contrat d'accompagnement dans l'emploi fonction publique / contrat d'accompagnement dans l'emploi eligibilite
A 1.2 - Contrat à Durée Déterminée d'Insertion (CDDI)
associations intermédiaires - AI ( voir fiche F 3.2 ),
ainsi que les régies de quartier, soit en tant qu'entreprise d'insertion soit en tant qu'ACI (voir fiche 3.4 ).
A noter que les recrutements des personnes en insertion au sein des ACI se font uniquement dans le cadre d'un CDDI.
Les entreprises d'insertion peuvent également recruter sur d'autres types de contrats de droit commun du secteur...
Site :
arftlv.org
Thèmes liés : contrat d'aide a l'emploi pole emploi / contrat d'apprentissage periode d'essai code du travail / contrat d'accompagnement dans l'emploi code du travail / contrat d accompagnement dans l emploi code du travail / contrat d'accompagnement dans l'emploi conditions
Les cotisations de vos apprentis pour 2013 - Editions Tissot
Thème du droit du travail : Rémunération BTP
Cotisations des apprentis au 1er janvier 2013
La revalorisation du SMIC au 1er janvier dernier modifie la base forfaitaire de calcul et le montant des charges sociales dues pour vos apprentis. Ces nouveaux barèmes de cotisations qui concernent les entreprises d'au moins 11 salariés, sont applicables toute l'année, quelle que soit...
Site :
editions-tissot.fr
Thèmes liés : cotisation retraite contrat d'apprentissage / cotisations contrat d'apprentissage 2013 / cotisation contrat d'apprentissage / cotisation contrat d apprentissage / contrat d'apprentissage dans le batiment salaire
La démission - Contrat d'apprentissage - tout savoir sur l ...
Publié par Contrat Apprentissage
publié le11.08.05 mise à jour08.12.15
La démission permet au salarié de rompre son contrat de travail à durée indéterminée de sa propre initiative, à condition de manifester clairement sa volonté de démissionner et de respecter le délai de préavis éventuellement prévu, sauf dispense accordée par l'employeur ou prévue par la convention collective...
COGILOG
- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3
Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.
Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.
Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.
Le franchissement de certains seuils au 31...
Date: 2017-04-07 11:28:59
Site :
cogilog.com
Thèmes liés : cotisation retraite contrat d'apprentissage / calcul taxe d'apprentissage sur bulletin de paie / taxe d apprentissage base de calcul / contrat d'aide a l'emploi pole emploi / fiche d'aide au calcul taxe d'apprentissage
Contrats de travail, repères juridiques - etudiant.gouv.fr
Contrats de travail, repères juridiques
Contrats de travail, repères juridiques
Vous êtes un peu perdu face aux différents types de contrat de travail qu'on peut vous proposer ? Vous vous demandez ce qu'ils impliquent ? Voici une première orientation sur la réglementation la plus essentielle, avec des liens vers une information plus approfondie.
La sécurité sociale
Définition du...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : contrat d'apprentissage periode d'essai code du travail / rupture d'un contrat d'apprentissage par l'employeur / duree preavis contrat d'apprentissage / duree du contrat d apprentissage / rupture contrat d apprentissage periode d essai
Contrats de travail, repères juridiques - etudiant.gouv.fr
Contrats de travail, repères juridiques
Contrats de travail, repères juridiques
Vous êtes un peu perdu face aux différents types de contrat de travail qu'on peut vous proposer ? Vous vous demandez ce qu'ils impliquent ? Voici une première orientation sur la réglementation la plus essentielle, avec des liens vers une information plus approfondie.
La sécurité sociale
Définition du...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Modification du contrat de travail et changement d'employeur
Modification du contrat de travail
Parce que le contrat de travail a pour objet de définir les modalités de la relation de travail, une fois déterminés, ses éléments essentiels ne peuvent être modifiés par l'employeur sans l'accord du salarié.
Jusqu'à une époque récente, le régime de la modification du contrat de travail reposait sur la distinction entre modification substantielle,...
Date: 2007-02-28 08:47:22
Site :
http://cgtibm.free.fr
Réforme du Code du travail 2017 (réforme Macron)
Démission et chômage
Emmanuel Macron a fait de la réforme du travail l'un des grands axes de son projet présidentiel. Principale idée : apporter plus de souplesse au contenu du Code du travail , que le nouveau gouvernement jugeait jusqu'à maintenant trop lourd et trop rigide.
Entrée en vigueur
Date
Le nouveau gouvernement souhaitait une réforme rapide. Celle-ci a donc été mise en oeuvre...
Date: 2017-12-20 15:06:22
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Le contrat de professionnalisation - Ministère du Travail
Le contrat de professionnalisation est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Il permet l'acquisition - dans le cadre de la formation continue - d'une qualification professionnelle (diplôme, titre, certificat de qualification professionnelle...) reconnue par l'État et/ou la branche professionnelle. L'objectif est l'insertion ou le retour à l'emploi des jeunes et des...
Date: 2017-12-28 11:30:14
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Contrat de professionnalisation et réduction Fillon ...
Contrat de professionnalisation et réduction Fillon ?-Contrat de professionnalisation à temps partiel ?-Contrat de professionnalisation, dédit-formation et non-concurrence ?-Contrat de professionnalisation et frais de déplacement et de repas ?-Contrat de professionnalisation et Plan de formation ?-Contrat de professionnalisation et congé maternité ?-Contrat de professionnalisation et arrêt...
Date: 2017-12-28 13:14:49
Site :
apformation.com